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Marques déposées par monsieur Besson (Michel
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REFERENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFERENCE
M. Besson (Michel)

Numéro de dépôt :
924894
Date de dépôt :
09/05/1975
Lieu de dépôt :
Saumur

Présentation de la marque REFERENCE

Déposée le 9 mai 1975 par monsieur Besson (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saumur), la marque française « REFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Besson (Michel domicilié(e) 53, rue du Commerce, La Plaine (Maine-et-Loire). - France.

La marque REFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque REFERENCE est expirée depuis le 9 mai 1985.

Besson (Michel a également déposé les autres marques suivantes : TRANDLOG.COM , NOVAL , LES RUCHERS DE NOTRE-DAME DES ANGES , MINAGE SERVICE , CROQ-BIO , TRUCK-INFO , QUALITE NATURE , STAR-PAK , QUALITE NATURE , ECOFERME DU LUC EN PROVENCE


M. Besson (Michel) - 53, rue du Commerce, La Plaine (Maine-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462

Confection pour hommes, femmes, enfants.